slt,
je copie ici seulement un de mes post. les autres sont disponibles dans la partie du berry de ce forum ...
maintenant le coeur du sujet, ma vision de droit berrichon :
je suis acquis à l'idée d'un système juridique léger et pratique pour notre beau duché du berry, histoire de ne pas rebuter les citoyens par un codex lourd et indigeste à la sauce champenoise.
je pense que nous devrions choisir de faire du duché du Berry un pays de droit oral coutumier. cela permettrait d'avoir au Berry, un système juridique original et différent du reste du royaume.
vous remarquerez que cette idée de droit coutumier est tellement géniale que nos adversaires se l'approprient dans leur programme berrichon alors que le pars est à la base du codex champenois.
en fait, deux juristes hrp sont à la base de cette idée de coutume berrichonne (volpone et moi) les grands principes de ce droit coutumier berrichon 
le droit coutumier est aux antipodes du droit écrit représenté par le codex champenois. il ne se base pas en priorité sur le seul écrit.
seuls sont promulguées par des lois ce qui n'est pas évident, déjà pratiqué comme tel ou fixée de toute façon par le codage des RR.
pas besoin d'une loi pour fixer les pouvoirs des membres du conseil ducal dont la fonction est codée ou pour gérer l'organisation pratique d'une élection par exemple en l'absence de loi particulière, le juge se base sur son bon sens juridique et sur trois principes inséparables :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : le juge doit s'inspirer dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du berry et expliquer s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence.
Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
évidement, si une loi particulière existe, le juge l'applique classiquement
pour ceux que cela intéresse, j'ai usé de cette pratique coutumière dans l'affaire sauterne pour le condamner alors que les insultes n'étaient pas explicitement interdites par une loi écrite en berry.
- Citation :
- "accusé levez vous, l'honorable juge arnvald du duché de berry entre ... "
Au nom de Dieu, du Roy de France et du duc de berry, justice va être rendue.
vu les plaidoiries et témoins en appui de la défense ci-dessus
vu l'acte, le réquisitoire et les témoins de l'accusation ci-dessus
considérant que l'accusé a bénéficié de l'assistance et de la défense de prince
considérant que l'accusé avait tout le loisir de se choisir un avocat avant la fin de la procédure
la cour juge que le defaut d'avocat n'est pas un motif suffisant pour entâcher la procédure
vu que l'accusé ne nie pas les faits
vu qu'il reconnait deux actes spéculatifs interdits
l'accusé laisse entendre qu'il ne savait pas que les insultes étaient interdites dans le duché de berry
étant donné que le droit berrichon est actuellement principalement non écrit
étant donné qu'en l'absence de la loi, le juge doit prendre ses décisions en vertu du seul bon sens juridique
la cour se base pour apprécier le caractère punissable ou non d'un acte :
sur les critères du bon père de famille et de l'universalité d'action ainsi que sur la jurisprudence et la pratique jurique extérieure.
vu que le critère du bon père de famille stipule qu'est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
vu que le critère de l'universalité d'action signifie qu'est répréhensible l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
entendu que l'accusé sauterne n'a manisfestement pas agi dans cette affaire comme l'aurait fait un tranquille bon père de famille berrichon
entendu que si chaque citoyen du berry passait son temps à insulter ses voisins comme l'accusé, la tranquillité et la plaisir de vivre dans notre beau duché seraient sérieusement mises à mal.
entendu que la jurisprudence berrichonne fait défaut à ce sujet
entendu que le codex et la pratique juridique champenoise réprouve l'utilisation d'insultes
la cour considère suffisament établi le caractère punissable des insultes proférées par l'accusé dans notre duché du berry
le témoin prince sous entend que le conseil ducal actuel serait illégitime, ce qui aurait servi d'incitatif à l'action de l'accusé.
la cour tiens à préciser que des oreilles plus sourcilleuses auraient pu réquérir des mesures contre pareils propos séditieux.
Sa Majesté, le Roy de France Levan III a choisi comme réprésentant le cardinal, Duc-Evêque volpone qui lui-même a été inspiré par Dieu dans le choix de ses conseillers pour former le conseil ducal provisoire du Berry. maintenir de tels affirmations sont une double insulte à la royauté et à la divinité ...
en conséquence, le cour déclare que la qualité de conseiller est une circontance aggravante du délit d'insultes
l'accusé a par deux fois, par ces propos, essayer d'influer sur le cours du verdict du procès prince.
la cour considère qu'il s'agit en l'espèce d'une tentative d'obstruction du pouvoir judiciaire et d'un trouble à l'ordre public devant être sanctionné sévèrement
pour ces motifs, le cour condamne l'accusé sauterne à :
- 50 écus d'amendes
- 3 jours de prison
-l'exil hors du berry dans les plus brefs délai sous peine de mort et sous la surveillance du procureur
(HRP : sauterne est déjà mort techniquement en jeu et ne s'est plus connecté au site depuis une semaine)
voilà en gros, ce que je recommande comme projet pour le droit berrichon
ce que je garderai de ton projet de codex simplifié :
1) décret temporaire
Le Duc peut prendre seul un décret temporaire si une situation l’exige. la validité maximale de ce décret temporaire est de 7 jours reconductible seulement avec l'accord du conseil. de plus, le duc devra n'y recourir qu'à titre exptionnel.
2) grâce ducale
Le Duc dispose d’un pouvoir de grâce de la condamnation à la peine capitale.
3) révolte
toute révolte populaire (pour éviter clone et mercenaire) réussie est légitime. de même, toute révolte approuvée par une majorité de conseil ducal est légitime.
4) Du trouble à l’ordre public
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
c pas mal d'avoir un délit fourre-tout de ce style pour parer au éventualité non prévue... 5) juge
Le Juge est seul habilité à rendre la Justice ducale. Il se base sur la législation berrichonne, la jurisprudence et la coutume pour rendre un jugement et décider de la peine à appliquer.
7) indépendance
le juge et le procureur sont indépendants et toute tentative avérée d'influer sur le cours de la justice est passible de poursuite pour haute trahison.
salutations ludiques
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Sujet: droit coutumier 
